Le site https://www.horticulture-clamart.fr est édité par :
Société Régionale d’Horticulture de Clamart et Environs, association loi 1901
Siège social : Maison des Associations, 13 bis rue de Bièvres, 92140 CLAMART
Email : contact@horticulture-clamart.fr
Téléphone : 01 71 10 84 45
Directeur de la publication : François VERBEKE, président de la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs
Concepteur, réalisateur du site et fournisseur d’hébergement :
My Web Strategies
SIRET : 821 671 427 00028
19 rue Desgroux, 60000 BEAUVAIS
Tél : +33(3) 65 97 03 69
contact@mywebstrategies.com
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Préambule
Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les “CGU”) déterminent les règles d’accès et les modalités d’utilisation du site Internet (ci-après le “site”) mis à disposition du public par la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs (ci-après “l’éditeur”).
L’utilisation du site par l’utilisateur (ci-après “l’utilisateur”) c’est-à-dire sa connexion et sa navigation au site implique acceptation, sans conditions ni réserves, des présentes CGU dont les modalités sont exposées ci-dessous, lesquelles sont susceptibles de modification à tout moment.
L’utilisateur refusant d’adhérer auxdites conditions générales se doit de cesser immédiatement la consultation du site.
Article 1 Objet du site
Le présent site a pour objet de communiquer à l’utilisateur des informations sur la Société Régionale d’Horticulture de Clamart et Environs, ses activités et actualités.
L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis, le contenu du site et/ou les informations concernant ses activités.
Article 2 Accès au site
Le présent site a pour vocation de s’adresser à des professionnels et des particuliers.
L’accès au site se fait au moyen d’une connexion Internet.
Certains contenus ne sont disponibles qu’aux membres de l’association, sur inscription.
Article 3 Absence de garantie. Limitation de responsabilité
Les informations fournies dans le site le sont dans le seul but de présenter les activités de la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs. L’éditeur s’efforce de mettre régulièrement à jour les données figurant dans le site. Cependant sa responsabilité ne saurait être engagée dans l’hypothèse où une information figurant dans le site ne serait plus à jour.
Le site peut contenir des liens ou références à des sites Internet tiers. L’insertion de ces liens ne signifie aucunement que l’éditeur en approuve le contenu, ni qu’il accepte une quelconque responsabilité quant à la disponibilité ou au contenu de ces sites, ni qu’il peut être tenu responsable de dommages résultant de l’utilisation de ces contenus. Les liens vers d’autres sites sont uniquement proposés à titre informatif à l’utilisateur qui y accède en toute connaissance de cause.
Article 4 Propriété intellectuelle
L’utilisateur dispose d’un droit d’utilisation du site à titre strictement privé, non collectif, non exclusif et non commercial.
La structure générale du site ainsi que son contenu sont la propriété exclusive de l’éditeur. Toute reproduction et/ou représentation d’un ou plusieurs de ces contenus sont strictement interdites sous quelques supports et sous quelques formes que ce soit, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Tous les logos, noms commerciaux, marques et signes distinctifs mentionnés dans le site sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Ce site contient des photographies protégées par des droits d’auteur. Toute reproduction ou diffusion nécessite l’accord préalable écrit du titulaire de ces droits.
Article 5 Données personnelles, politique de confidentialité. Cookies
5.1 politique de confidentialité
Dans la mesure où ce site recueille des informations personnelles de ces utilisateurs, l’utilisation de ces informations par la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs est soumise à la politique de confidentialité de la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs qui est consultable sur le site. Pour toute question relative aux pratiques de la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur peut adresser un courrier postal à Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs, Maison des Associations, 13 bis rue de Bièvres, 92140 CLAMART, ou un Email à contact@horticulture-clamart.fr.
5.2 Cookies
Lors de la consultation du site, des cookies sont déposés sur l’ordinateur, le smart-phone ou la tablette de l’utilisateur. L’utilisation des cookies par la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs est régie par la politique relative aux cookies consultable sur le site, ainsi que par les dispositions de la politique de confidentialité.
5.3 Correspondance
Toute correspondance et/ou question déposée par l’utilisateur sur le site doit se rapporter aux sujets traités dans le site et être respectueuse de l’ordre public et des bonnes mœurs.
Article 6 Droit applicable. Juridiction compétente
Les présentes CGU sont soumises à la seule loi française. Tout différend, de quelque nature, relatif au site, est de la compétence exclusive des juridictions du siège social de la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs.